Révoquer une adhésion en cours d'année

[Alteo]

Salut à tous !

J'ai une question particulièrement pour les dirigeants de club (et pour ceux qui auraient la réponse) : est-il possible de révoquer l'adhésion d'un joueur en cours d'année ? Ou est-ce que ce joueur a le droit d'utiliser les infrastructures du club jusqu'à la fin de la saison ?

Question plus précise : dans le cas où il s'agit d'un membre du bureau qui a eu l'adhésion offerte au début de l'année, s'il démissionne de son poste, a-t-il encore le droit de venir jouer ?

Ceci est ma question existentielle du jour. Merci par avance si vous avez des réponses !

[vinzf]

Bonjour,

 

La réponse à cette question ne saurait résider que dans les statuts du club.

 

Cordialement

 

[kramer]

La personne reste licenciée au club car la licence est pour une année.

Cela se règle, soit avec les statuts, ou le contrat avec la personne. Si on est sur un contrat moral ça se gère entre 4 yeux . Une solution juste me paraîtrait (avec le peu d'infos données) de lui faire payer sa fin d'année au prorata ou de lui demander gentiment de ne plus venir jouer.

J'imagine que vu ta question, ça se passe mal. Il faut choisir entre ne pas faire de vagues, jouer au plus con et toutes les solutions intermédiaires. 

[kennedy]

+1 avec Vinz.

Seuls les statuts du club peuvent éclairer la question.

[Alteo]

C'est pas que ça se passe mal, mais j'essaie d'anticiper ce qui pourrait se passer.

Pour donner un peu de contexte et pour essayer d'expliquer la situation, il s'agit en fait d'un membre du bureau qui, par deux fois, a pris une initiative qui n'a pas plu à un autre membre du bureau, et accessoirement prochain président du club. Ce dernier les lui a reproché de manière très dure, stricte et pas particulièrement bienveillante, mentionnant au passage un supposé manque d'implication.

La première fois, ils ont discuté ensuite, et ça s'est réglé, mais la seconde fois, le membre qui s'en est pris plein la figure a décidé de claquer la porte du bureau, étant en désaccord avec celui qui sera amené à présider le club.

Comme Kramer, je pense que faire partie du bureau et adhérer au club sont deux choses différentes, la licence ayant été prise pour un an, même si elle a été offerte. Le démissionnaire me semble avoir le droit de revenir jouer, parce que ça reste un adhérent. Mais je me demande si le club peut légalement lui demander de ne plus venir ou de régler une cotisation comme ça, en cours d'année. Et dans la mesure où cette démission est intervenue à la suite d'une brouille, je me demande aussi et surtout si tout cela serait bien correct. En sachant que le bureau est constitué sur contrat moral.

Je vais essayer de trouver les statuts du club. Vous savez, par hasard, où je peux les consulter ? Je ne trouve pas l'inscription du club au JO...

Et si vous avez un avis sur cette histoire, je suis preneur.

[denebola]

Pour que le démissionnaire n'ait plus le droit de venir jouer, il faudrait que le club entame une procédure de radiation qui doit être justifiée selon les statuts du club. Normalement, faire partie du bureau est un acte d'investissement personnel en tant qu’adhérent et il n'y a aucune raison que le fait de quitter le bureau (donc un engagement bénévole) provoque la radiation du club.

Pour les statuts, il faut les demander au club, ils sont déposés en préfecture mais pas disponible en ligne.

 

[Alteo]

Merci Denebola ! Ca rejoint l'avis de Kramer (merci à toi aussi), et c'est aussi ce que je pense. En attendant de trouver les statuts, ça donne un bon éclaircissement.

Par contre, on parle bien sûr d'un engagement bénévole, n'est-ce pas ? On ne peut donc pas invoquer la gratuité de l'adhésion comme une rétribution ?
(Je pense que non, d'autant qu'aucun contrat de travail n'a été signé)

[vinzf]

Même si je suis surpris que la qualité de dirigeant donne droit à une gratuité, dans tous les cas, seuls les statuts définissent les conditions de radiation d'un adhérent.

 

J'attires également l'attention que pour ce qui est de signifier à quelqu'un qu'il n'est pas le bienvenu ou refuser une inscription, c'est interdit sauf mention contraire dans les-dits statuts.

C'est pour ces raisons que les statuts d'un club doivent être rédiger avec une attention particulière.

 

Concernant les statuts, ils doivent être consultable au club ou sur demande en fait.

 

[Benav]

Il y a 16 heures, Alteo a dit :

Merci Denebola ! Ca rejoint l'avis de Kramer (merci à toi aussi), et c'est aussi ce que je pense. En attendant de trouver les statuts, ça donne un bon éclaircissement.

Par contre, on parle bien sûr d'un engagement bénévole, n'est-ce pas ? On ne peut donc pas invoquer la gratuité de l'adhésion comme une rétribution ?
(Je pense que non, d'autant qu'aucun contrat de travail n'a été signé)

Je ne suis pas certain, compte tenu du contexte (différent entre 2 personnes avec des torts de part et d'autre), qu'il faille placer la chose sur le terrain strict du règlement.

C'est vrai qu'il y aurait un engagement moral à quitter le club ou à régler un prorata pour la période restante, mais le club ne doit pas être à une cotisation près, et l'adhérent en question réglera la prochaine ou partira. Je laisserai pisser, personnellement, mais ça pose peut-être une question d'ego au futur président ?

[kennedy]

Il y a 18 heures, Alteo a dit :

En sachant que le bureau est constitué sur contrat moral.

Je ne comprends pas bien...

Le bureau ne doit-il pas être élu à l'issue de l'assemblée générale annuelle ? Dans ce cas, "virer" un membre du bureau ne peut se faire qu'après convocation d'une AG extraordinaire, laquelle statuera. Et encore, cette radiation ne peut se faire qu'à un motif prévu dans les statuts. Souvent, les statuts comprennent des closes évasives comme "nuire à l'image de l'asso" ou autres joyeusetés afin de se prémunir contre les malfaisants et cuistres de tout poil (y en a).

Après, quand on rentre dans un bureau, le fait de s'engager est clair mais implicite sauf à ce qu'il y ait un partage des tâches rigoureux ou un minimum de présence les soirs de tournoi, par exemple. Je ne pense pas que ce soit un motif raisonnable de radiation. Ce n'est que du bénévolat.

Sur la gratuité de l'adhésion, je trouve ça limite. Je suis membre de plusieurs assos, ça ne me viendrait pas à l'idée de ne pas payer mon adhésion. A fortiori, dans les assos où j’œuvre, il faut être "à jour de cotisation" pour prétendre être élu au bureau.

Pour ton cas, je vois mal comment réclamer cette somme à un membre du bureau qui ne s'investirait pas assez le tout sur fond de brouille inter-personnelle, sauf si les statuts le prévoient explicitement.

D'ailleurs, les statuts prévoient-ils cette gratuité pour le bureau ? J'imagine mal une AG voter des statuts aussi favorables au bureau quand on sait  ce que coûte une adhésion dans un club de tennis. Sinon, autant dire que les gens n'ayant pas acquitté leur adhésion ne sont même pas éligibles au bureau. Bref, tu te retrouves avec une asso qui est sans "squelette".

Pour finir, tout membre doit pouvoir consulter les statuts sur demande. Un mail au président ou au secrétaire et tu les as.

Si je me suis trompé quelque part, merci de rectifier.

[kennedy]

il y a une heure, Benav a dit :

Je laisserai pisser

Allez, pour détendre l'atmosphère

 

[Alteo]

Attention, il ne s'agit pas de virer un membre du bureau, ce membre a démissionné suite à un échange un peu tendu avec un autre. La question est surtout de savoir ce qu'il advient de son adhésion au club, en tant que pratiquant.

Je comprends donc qu'il s'agit de choses bien distinctes et qu'on ne pourra pas le virer du club sans convoquer une AG extraordinaire. Mais je ne pense pas (et j'espère que j'ai raison) que ce soit dans l''esprit du club de le virer.
Dans tous les cas, tout ce que je voulais comprendre, c'est la situation dans laquelle tout cela nous a amenés. Nulle idée de renvoyer quelqu'un ou de lui demander des compensations. Pour moi, il n'est pas parti du bureau sur un coup de tête ou par manque de motivation, mais parce qu'il y avait incompatibilité de caractère avec un autre membre qui sera, en plus, bien placé au club. Donc je pense qu'on peut le laisser (re)devenir un adhérent lambda.

[sean95]

Il y a 2 heures, Alteo a dit :

Attention, il ne s'agit pas de virer un membre du bureau, ce membre a démissionné suite à un échange un peu tendu avec un autre. La question est surtout de savoir ce qu'il advient de son adhésion au club, en tant que pratiquant.

Je comprends donc qu'il s'agit de choses bien distinctes et qu'on ne pourra pas le virer du club sans convoquer une AG extraordinaire. Mais je ne pense pas (et j'espère que j'ai raison) que ce soit dans l''esprit du club de le virer.
Dans tous les cas, tout ce que je voulais comprendre, c'est la situation dans laquelle tout cela nous a amenés. Nulle idée de renvoyer quelqu'un ou de lui demander des compensations. Pour moi, il n'est pas parti du bureau sur un coup de tête ou par manque de motivation, mais parce qu'il y avait incompatibilité de caractère avec un autre membre qui sera, en plus, bien placé au club. Donc je pense qu'on peut le laisser (re)devenir un adhérent lambda.

Le mec, il a tué personne ni volé dans la caisse, il ne peut donc pas être question de le virer du club. Le seul truc que vous pouvez envisager est de lui faire payer au prorata la partie de son adhésion qu'il a eu grâcieusement en tant que membre du bureau.

[kennedy]

Le 20/02/2019 à 20:28, sean95 a dit :

lui faire payer au prorata la partie de son adhésion qu'il a eu gracieusement en tant que membre du bureau

Le plus sage. S'il part de lui-même.

[xtof]

Bonjour à tous,

Si quelqu'un connait un club dans le Vaucluse, Bouches du Rhône (proximité de Cavaillon) sympa, dynamique... tous niveaux.

Le but étant de jouer le plus souvent possible lorsque je suis dans le coin. Compet et hors compet. Afin de progresser, m'éclater.

Merci.

[Moe6]

il y a une heure, xtof a dit :

Bonjour à tous,

Si quelqu'un connait un club dans le Vaucluse, Bouches du Rhône (proximité de Cavaillon) sympa, dynamique... tous niveaux.

Le but étant de jouer le plus souvent possible lorsque je suis dans le coin. Compet et hors compet. Afin de progresser, m'éclater.

Merci.

Je crois que le TC Cavaillon correspondrait pas mal a ce que tu cherches

[Alteo]

Tiens ? Mais y'a aucun rapport ?

Tu as dû te tromper de topic.