Défraiement et cotisation club pour un enseignant

[Med]

Bonjour à tous,

J'aimerais savoir si d'un point de vue légal, on peut demander à son employeur de nous défrayer l'intégralité de nos trajets, que ça soit en transport en commun ou avec son véhicule perso. (pour une distance de 36kms, 72kms aller-retour dans la journée, 5 jours sur 7)

De plus lorsque l'on est enseignant, peut-on dans tout les cas avoir le droit d'être exonéré de la cotisation du club? 

Cdlt, 

Med

[denebola]

Pour l'indemnisation, c'est une négociation entre le salarié et l'employeur et c'est soumis en cas d'acceptation à un barème au niveau de l'URSSAF. Ça doit être inscrit dans le contrat de travail. 

Pour l'exonération de cotisation, c'est à l'appréciation du club uniquement puisque là on touche le fonctionnement de ce dernier et donc ses statuts et son règlement intérieur... 

[denisprotennis]

quand je travaillais encore en tant que BE ( part salariée+part libérale) je déclarais tous mes déplacements ( club/domicile mais aussi domicile/lieu de tournois!) sur ma feuille d’impôts et de ce fait j'étais quasiment toujours non-imposable! Il m'est aussi arrivé d’entraîner les équipes d'un club éloigné ( 50km) dans ce cas le tarif horaire était calculé en conséquence ( +30% env)  

[Med]

Il y a 16 heures, denebola a dit :

Pour l'indemnisation, c'est une négociation entre le salarié et l'employeur et c'est soumis en cas d'acceptation à un barème au niveau de l'URSSAF. Ça doit être inscrit dans le contrat de travail. 

D'accord merci je vais négocier avec le président.

Il y a 16 heures, denebola a dit :

Pour l'exonération de cotisation, c'est à l'appréciation du club uniquement puisque là on touche le fonctionnement de ce dernier et donc ses statuts et son règlement intérieur... 

Ok c'est bien ce que je pensais, tout les DE que je connais sont exonérés de la cotisation, merci.

 

Je voulais savoir autre chose: Lorsque l'on est salarié-libéral, le libéral concerne uniquement les indivs?

Les charges prélevées sur le libéral sont à hauteur de 24%?

Quel est le taux horaire moyen en salarié et en libéral? Il y a possibilité de les gonfler un peu pour les indemnités kilométriques? (exemple 200 de train tout les mois).

Et dernière question quels sont les avantages et inconvénients à être uniquement salarié, uniquement libéral ou bien salarié-libéral?

 

Il y a 4 heures, denisprotennis a dit :

quand je travaillais encore en tant que BE ( part salariée+part libérale) je déclarais tous mes déplacements ( club/domicile mais aussi domicile/lieu de tournois!) sur ma feuille d’impôts et de ce fait j'étais quasiment toujours non-imposable! Il m'est aussi arrivé d’entraîner les équipes d'un club éloigné ( 50km) dans ce cas le tarif horaire était calculé en conséquence ( +30% env)  

Merci pour l'info, je vais surement faire de même pour m'y retrouver.

Concrètement les 30% ça donné quoi en terme de chiffre?

[STICKMAGASSI]

par rapport à ton post initial j'aurai meme envie de dire "on DOIT demander à son employeur de nous défrayer l'intégralité de nos trajets" (vu ce que le metier rapporte en ce moment pour la plupart+vu ce qu'un véhicule coute)

[denisprotennis]

Il y a 5 heures, Med a dit :

tout les DE que je connais sont exonérés de la cotisation

ça me fait bien rigoler! Certes tu ne payes pas la cotis mais bien souvent ( enfin pour mon cas qui n'était pas isolé) tu dois reverser quelques euros pour la "location" du court ( moi c'était 3 euros/h! je sais, ici à Marseille c'est la Mafia)

Il y a 5 heures, Med a dit :

Je voulais savoir autre chose: Lorsque l'on est salarié-libéral, le libéral concerne uniquement les indivs?

Les charges prélevées sur le libéral sont à hauteur de 24%?

Quel est le taux horaire moyen en salarié et en libéral? Il y a possibilité de les gonfler un peu pour les indemnités kilométriques? (exemple 200 de train tout les mois).

Et dernière question quels sont les avantages et inconvénients à être uniquement salarié, uniquement libéral ou bien salarié-libéral?

Tout ce qui n'est pas salarié doit être déclaré en libéral ( enfin en théorie...vive les espèces) Le libéral, de mon temps c'était plus 35% que 24 ( URSSAF, CREA,Ass maladie...) Tu peux gonfler ou dégonfler ce que tu veux, après si on te contrôle il faudra justifier! 

100% salarié ça peut être intéressant si tu as un bon salaire et pas trop d'heures; 100% libéral tu risques de payer beaucoup de charges à moins de truander un peu le fisc ( espèces); l'idéal, selon moi est un bon "mix" des 2!

[denebola]

Il y a 6 heures, Med a dit :

Je voulais savoir autre chose: Lorsque l'on est salarié-libéral, le libéral concerne uniquement les indivs?

Les charges prélevées sur le libéral sont à hauteur de 24%?

Quel est le taux horaire moyen en salarié et en libéral? Il y a possibilité de les gonfler un peu pour les indemnités kilométriques? (exemple 200 de train tout les mois).

Pour le libéral tu as effectivement les cours individuels mais tu peux aussi avoir les stages. 

Dans certains clubs, le libéral peut aussi concerner certains projets particuliers comme les centres.de compétition ou la prépa physique mais il faut faire attention à la couverture sociale et retraite. 

Sinon, oui en tant que micro-entrepreneurs tu as effectivement 24% de charges mais attention il faut aussi compter la CFE et les assurances éventuelles. 

Pour les barèmes, normalement ils sont imposés par l'URSSAF en fonction de ta voiture et ne sont pas négociables. Dans le cadre du train, c'est indexé sur le prix de l'abonnement mais il me semble que c'est l'un ou l'autre, sinon c'est considéré comme du travail au noir... 

[vinzf]

Il y a 2 heures, denebola a dit :

Pour les barèmes, normalement ils sont imposés par l'URSSAF en fonction de ta voiture et ne sont pas négociables. Dans le cadre du train, c'est indexé sur le prix de l'abonnement mais il me semble que c'est l'un ou l'autre, sinon c'est considéré comme du travail au noir... 

Alors juste une précision sur les barèmes URSSAF.

Il ne s'agit en rien de tarifs imposés mais bien de plafond en fonction de la cylindré du véhicule. 

 

En gros, ton employeur n'est pas tenue de défrayé selon le barème URSSAF, il peut aussi choisir de te proposer moins que ça. Pour ça, soit il décide arbitrairement de n'appliquer le barème que jusqu'à 5 CV par exemple, soit il fixe directement un prix du kilomètre qui sera en général inférieur à tous les seuils explicités dans le barème.

 

Ca peut paraître vache, mais c'est comme ça.

Dit autrement c'est bien éventuellement une négociation à avoir avec l'employeur, sachant que cette négociation sera cadré par le dit barème.

 

[Med]

Il y a 8 heures, denisprotennis a dit :

un bon "mix" des 2!

Comment se composerait le bon mix selon toi?

20h/sem salariées (25€/h) et des indiv en libérale (27€/h) par exemple?

Sur le contrat, comment cela se notifie? Contrat salarié "exerçant en libéral" ?

(Etant donné que j'aurais 200 euros minimum de train à payer tout les mois).

Avec une éventuelle 2ème structure mais rien n'est sûr.

 

 

[Med]

Il y a 7 heures, denebola a dit :

Sinon, oui en tant que micro-entrepreneurs tu as effectivement 24% de charges mais attention il faut aussi compter la CFE et les assurances éventuelles.

Ok, donc pour commencer dans le monde professionnel ce n'est pas forcément avantageux d'être 100% libéral, beaucoup de charges, mauvaise couverture santé et retraite, mieux vaux être libéral en bonus c'est ça? (pour démarrer)

[denisprotennis]

@Med mieux vaut que tu demandes des renseignements précis à des BE en exercice comme @denebola ou d'autres car je suis loin de tout ça depuis bientôt 10ans et visiblement beaucoup de choses ont changé!

[STICKMAGASSI]

a mon avis contractuellement parlant il te faut

- un contrat pour ta partie salariée (un cdi intermittent par exemple)

- un autre contrat pour ta partie libérale (la dessus j'y connait rien tout ce que je retient dans ma petite tete c'est que tu vas payer plein de charges juste pour renflouer les caisses de l'état, par contre ces charges ne vont pas te servir a grand chose, c'est ce que m'ont dit certain auto-ent. ...)

je ne crois pas qu'on puisse avoir un seul contrat avec deux formes de contrats

ps, bien sur le liquide c'est le """"""top"""""" mais d'après des sources sures il va disparaitre à moyen/court terme ainsi que les cheques pour permettre à l'état de mieux controller les dépenses recettes de tout un chacun et ainsi ponctionner allègrement son "du" (y compris sur les trocs/echanges de services type le bon coin/bla bla car ect) des nouvelles formes d'impôts sont en cours d'etude . (officiellement le retrait progressif de l'argent liquide est pour lutter contre le terrorisme/grand banditisme, au final on sait bien à quoi ça sert  >>> donc autant essayer detre salarié a temps plein en CDI autant que possible)

[denebola]

il y a une heure, STICKMAGASSI a dit :

a mon avis contractuellement parlant il te faut

- un contrat pour ta partie salariée (un cdi intermittent par exemple)

- un autre contrat pour ta partie libérale (la dessus j'y connait rien tout ce que je retient dans ma petite tete c'est que tu vas payer plein de charges juste pour renflouer les caisses de l'état, par contre ces charges ne vont pas te servir a grand chose, c'est ce que m'ont dit certain auto-ent. ...)

Oui pour le CDI intermittent car c'est ce moyen qui est forcément le plus sûr en terme de couverture sociale et de retraite. Idem pour tout ce qui concerne la justification de revenus auprès des banques pour des emprunts...

Pour le coté libéral, la difficulté c'est qu'il ne peut pas y avoir de contrat de travail à proprement parler, simplement un contrat avec le club afin de spécifier quelles actions vont être intégralement déléguées à l'enseignant en libéral et les conditions d'accès au terrain. Dans ce cas là, il ne peut y avoir aucun lien de subordination entre le club et l'enseignant ce qui veut normalement dire que l'enseignant doit prévoir son propre matériel et surtout se faire régler directement par les personnes intéressées. Tu paies 24% de charges sur le chiffre d'affaire, et dedans ça comprend assurance chômage, retraite, droit à la formation, etc... C'est aussi le moyen de se mettre dans la loi et de ne pas risquer un redressement fiscal pour travail dissimuler ce qui peut arriver lorsque tu encadres du public et que tu as donc une activité visible...

il y a une heure, STICKMAGASSI a dit :

ps, bien sur le liquide c'est le """"""top""""""

C'est ce qui est très courant dans le milieu mais non ce n'est pas le top car en faisant ça, on provoque une situation de concurrence déloyale, favorisant la baisse des prix puisque au final on propose un tarif 25% plus bas que la normale. Ça fausse la présentation des prix pour les clients qui partent sur une représentation trop basse du coup horaire.

Quant tu arrives dans un club , que tu organises des stages en gardant le même taux horaire net, mais que au final tu proposes des stages identiques mais 25% plus chers car toi tu déclares à l'URSAFF alors que ton prédécesseur ne le faisait pas, et bah tu as le droit au classique "c'est pas normal que ce soit plus cher qu'avant pour la même durée"...

[Med]

Il y a 5 heures, denisprotennis a dit :

mieux vaut que tu demandes des renseignements précis à des BE en exercice comme @denebola ou d'autres car je suis loin de tout ça depuis bientôt 10ans et visiblement beaucoup de choses ont changé!

Qu'en penses-tu denebola?

Il y a 2 heures, STICKMAGASSI a dit :

a mon avis contractuellement parlant il te faut

- un contrat pour ta partie salariée (un cdi intermittent par exemple)

- un autre contrat pour ta partie libérale (la dessus j'y connait rien tout ce que je retient dans ma petite tete c'est que tu vas payer plein de charges juste pour renflouer les caisses de l'état, par contre ces charges ne vont pas te servir a grand chose, c'est ce que m'ont dit certain auto-ent. ...)

je ne crois pas qu'on puisse avoir un seul contrat avec deux formes de contrats

ps, bien sur le liquide c'est le """"""top"""""" mais d'après des sources sures il va disparaitre à moyen/court terme ainsi que les cheques pour permettre à l'état de mieux controller les dépenses recettes de tout un chacun et ainsi ponctionner allègrement son "du" (y compris sur les trocs/echanges de services type le bon coin/bla bla car ect) des nouvelles formes d'impôts sont en cours d'etude . (officiellement le retrait progressif de l'argent liquide est pour lutter contre le terrorisme/grand banditisme, au final on sait bien à quoi ça sert  >>> donc autant essayer detre salarié a temps plein en CDI autant que possible)

On m'a proposé un CDD de 20h, j'aimerais être salarié, mais aussi libéral pour faire des indiv comme bon me semble, a moins que l'on puisse faire des indiv en salarié aussi et encaisser la totalité?

 

Est-ce possible de faire des indiv en salarié, si oui comment cela fonctionne? (le club prends un pourcentage?)

 

il y a 35 minutes, denebola a dit :

CDI intermittent

Qu'est ce que veut dire intermittent exactement?

il y a 36 minutes, denebola a dit :

il ne peut pas y avoir de contrat de travail

Donc lorsque tu veux être salarié-libéral il faut que tu aies un seul contrat salarié avec une notification libérale dessus, pas deux contrats?

[denebola]

il y a 1 minute, Med a dit :

On m'a proposé un CDD de 20h, j'aimerais être salarié, mais aussi libéral pour faire des indiv comme bon me semble

Attend je comprend pas, tu n'as pas le DE ? Tu es AMt il me semble.

[Med]

il y a 50 minutes, denebola a dit :

Attend je comprend pas, tu n'as pas le DE ? Tu es AMt il me semble.

Amt et BPJEPS.

[STICKMAGASSI]

normalement il n'y a qu'avec le DE ou BE >>>TENNIS<<< que tu peux faire des indivs 

légalement >>> pas possible de faire des indivs variables PAYANT en salarié, par contre si c'est qqch de plus ou moins fixe ça me semble possible (exemple les élèves repérés qui ont des cours individuels GRATUITS en + des cours collectifs programmé dans leurs "cursus"), dans tous les cas il faut que ça entre dans tes heures de ton contrat salarié (ps: si tu vises un écart de 2€ entres tes indivs et tes cours collectifs ça fait pas grand chose ... je te conseille également de viser un CDI quitte a faire moins d'heures qu'un CDD si tu peux négocier!  ) 

[Med]

Il y a 2 heures, STICKMAGASSI a dit :

normalement il n'y a qu'avec le DE ou BE >>>TENNIS<<< que tu peux faire des indivs 

Je me suis renseigné, et il est possible d'exercer en libéral pour des coachings privés avec le BPJEPS, brevet profesionnel de niveau IV pour l'initiation et le perfectionnement des joueurs non compétiteurs).

Et le BPJEPS est l'équivalent de l'ancien terme "BEES".

 

Il y a 2 heures, STICKMAGASSI a dit :

si tu vises un écart de 2€

Tu me conseillerais combien?

Au fait lorsque l'on parle de taux horaire, généralement on parle du taux brut ou net?

Il y a 2 heures, STICKMAGASSI a dit :

je te conseille également de viser un CDI quitte a faire moins d'heures qu'un CDD si tu peux négocier!  ) 

Le soucis c'est que je ne me vois pas dans une structure éloignée de mon domicile à durée indéterminée, j'aimerais trouver plus proche à l'avenir.

Quelle est la différence entre les deux en terme "d'avantages-inconvénients"? (j'y connais vraiment rien, j'apprends sur le tas comme tu peux le voir).

Mis à part que le CDI constitue une sécurité et le CDD une précarité à l'emploi par manque de stabilité et de durabilité.

[denebola]

Il y a 4 heures, Med a dit :

Je me suis renseigné, et il est possible d'exercer en libéral pour des coachings privés avec le BPJEPS, brevet profesionnel de niveau IV pour l'initiation et le perfectionnement des joueurs non compétiteurs).

Et le BPJEPS est l'équivalent de l'ancien terme "BEES".

Si est comme je pense le Bpjeps option Apt, non tu n'as pas le droit, tu es limité par les prérogative du diplôme qui font que tu ne peux pas intervenir dans une structure spécifique ou encadrer des cycles de perfectionnement visant une progression technique : 

Réglementation et conditions d’exercices (Arrêté du 24/02/2003 modifié portant création de la spécialité APT du BP JEPS/Annexe II-1 de l’article A. 212-1 du CS)

◘ Le titulaire du BPJEPS APT est compétent pour :
• animer différents publics à travers la découverte et l’initiation d’activités physiques ou sportives
diversifiées ;
• entretenir des capacités physiques générales dans un objectif de santé ;
• participer à l’élaboration et à la mise en oeuvre du projet pédagogique ;
• participer au fonctionnement de la structure.

◘ Conditions d’exercice et limites fixées à ces conditions figurant sur la carte professionnelle :
« Animation à destination des différents publics à travers, notamment, la découverte des activités
physiques.
Toute activité physique ou sportive auprès de tout public, à l’exclusion des groupes constitués de
personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble
psychique. »

◘ Précision : Le BPJEPS APT permet d’encadrer des personnes handicapées prises individuellement.
L’encadrement de groupes nécessite alors la détention, en plus du BP APT, du certificat de
spécialisation « accompagnement et intégration des personnes en situation de handicap »

Important. L’intervention ne peut en aucun cas viser la spécialisation, le perfectionnement,
l’approfondissement, l’entraînement et ne peut pas réalisée dans le cadre de cycles
d’apprentissage visant une progression technique.

Sont exclus :
• l’encadrement des activités se déroulant en environnement spécifique (Article R 212-7 du
code du sport),
• l’encadrement des activités de la natation qui requièrent le titre de « maître nageur
sauveteur ».

Il y a 4 heures, Med a dit :

Et le BPJEPS est l'équivalent de l'ancien terme "BEES".

 

Non pas grand chose à voir sauf le niveau de diplôme (niveau IV). Le Bpjeps Apt est l'équivalent de l'ancien Beesapt, mais en aucun cas ne donne les prérogatives d'un Bees 1er degré de spécialité qui aujourd'hui se  retrouvent  dans le Dejeps.

Il y a 4 heures, Med a dit :

 

Le soucis c'est que je ne me vois pas dans une structure éloignée de mon domicile à durée indéterminée, j'aimerais trouver plus proche à l'avenir.

Quelle est la différence entre les deux en terme "d'avantages-inconvénients"? (j'y connais vraiment rien, j'apprends sur le tas comme tu peux le voir).

Mis à part que le CDI constitue une sécurité et le CDD une précarité à l'emploi par manque de stabilité et de durabilité.

C'est le principe de base : un CDI est illimité dans le temps alors qu'un CDD marque une fin précise et ne peut être renouvelé qu'une fois dans la limite de 18 mois au total il me semble. En fin de Cdd, tu touches une prime de précarité de 10% qui correspond en gros à tes congés payés. 

 

[STICKMAGASSI]

en general si, en collectif, tu touches 20-22,5 net ou -, tu mets les indivs a 30 (ce qui est la moyenne dans des villes de tailles correcte) et si tu touches plus dans les 25-27,5 net ou +, tu mets les indivs à 35 ou + (en gros il faut, à mon sens, qu'il y ai + de 30% de différence entre la tarification d'un cours personnalisé et un cours général sinon autant faire que des cours collectifs! mais bon ce n'est que mon avis)

ps: si tu touches 25€x80h € mensuel ça fait 2000 ce qui me semble être + que pas mal mais ça doit surement être du brut (donc pas 2000 mais 1500) car en ce moment très peu de prof de tennis DE, BE, DES... gagnent 2000 net et +, y compris sur des 35h et + alors (sans manque de respect) en amt pour juste un 20h, j'aimerai bien savoir ou se situe ton club ...  

ps: pour répondre à ta question je préfères parler en net (en gros ce qui m'intéresse c'est ce que je vais avoir sur mon compte a la fin du mois, pas ce qui s'évapore + ou - dans la nature)

[JojoKoto]

Le 1.8.2018 à 20:24, STICKMAGASSI a dit :

ps, bien sur le liquide c'est le """"""top"""""" mais d'après des sources sures il va disparaitre à moyen/court terme ainsi que les cheques pour permettre à l'état de mieux controller les dépenses recettes de tout un chacun et ainsi ponctionner allègrement son "du" (y compris sur les trocs/echanges de services type le bon coin/bla bla car ect) des nouvelles formes d'impôts sont en cours d'etude . (officiellement le retrait progressif de l'argent liquide est pour lutter contre le terrorisme/grand banditisme, au final on sait bien à quoi ça sert  >>> donc autant essayer detre salarié a temps plein en CDI autant que possible)

"des sources sures" ... Je ne connais pas tes sources, mais il y au moins une chose qui est fausse c'est le "moyen-court terme" dont tu parles, ou alors il faudrait que tu précises, parce que c'est pas dans 10 ni dans 20 ans que ça risque d'arriver (pour 1 000 raisons que tes "sources sures" devraient peut être connaître).
Désolé pour le ton, mais balancer une phrase comme ça, même sur  un forum tennis, c'est "particulier" pour rester poli.

@Med Sinon pour répondre à ta question, il vaut mieux être salarié. Le régime dit "d'auto-entrepreneur" va de toute façon explosé d'ici peu de temps à mon avis ... 5 ans, surement avant la fin de l'ère Macron (vu que c'est moi la source, c'est sur ... :ph34r:)