Problème contrat libéral

[jusTennis]

Bonjour 

Je viens exposer mon problème avec un de mes clubs. Ils m'ont contacter l'an dernier pour être le moniteur dans leur club pour la saison en cours. J' ai accepté et je donne actuellement des cours. mais malgré plusieurs demande ils ne m'ont jamais fait signer mon contrat de coopération libérale. Aujourd'hui j'ai surpris les membres du bureau avec un autre moniteur.  Après leurs avoir demander pourquoi ils voyaient un autre moniteur, Ils m'ont répondu qu'ils ne savaient pas si ils me garder l'an prochain.

Je n'ai pas envie de me laisser faire car le club n'a pas été réglo depuis le début avec moi. 

Que puis je faire (peut être par rapport a la non signature du contrat) dans le cas ou ils me l'a font a l'envers?

[denisprotennis]

salut, ton histoire est un exemple parmi tant d'autres...les BE sont souvent considérés comme "denrée périssable" et pas toujours considérés à leur juste valeur. J'ai peur de me tromper, mais si tu n'as rien signé avec le club, tu auras du mal à faire quoi que ce soit pour faire "pression" sur eux ( à moins que tu n'aies reçu des chèques régulièrement du club, ce qui prouverait que tu es lié avec eux). Je suis sorti du milieu il y a quelques années mais je constate que les mêmes problèmes demeurent...

[jusTennis]

J’en suis tout juste à ma 3 eme année et j’ai chaque année cette impression de n’être que truc qu’on peut changer chaque année . L’an dernier un autre de mes clubs où je suis aussi libéral a émis l’idée de me remplacer car j’aillais enseigner dans un autre club ( pour travailler , pour manger à la fin du mois quoi...) alors que je me démène dans chaque club où je suis .

ca me fait vraiment peur pour l’avenir 

[denebola]

il y a une heure, jusTennis a dit :

Bonjour 

Je viens exposer mon problème avec un de mes clubs. Ils m'ont contacter l'an dernier pour être le moniteur dans leur club pour la saison en cours. J' ai accepté et je donne actuellement des cours. mais malgré plusieurs demande ils ne m'ont jamais fait signer mon contrat de coopération libérale. Aujourd'hui j'ai surpris les membres du bureau avec un autre moniteur.  Après leurs avoir demander pourquoi ils voyaient un autre moniteur, Ils m'ont répondu qu'ils ne savaient pas si ils me garder l'an prochain.

Je n'ai pas envie de me laisser faire car le club n'a pas été réglo depuis le début avec moi. 

Que puis je faire (peut être par rapport a la non signature du contrat) dans le cas ou ils me l'a font a l'envers?

Tu travailles dans quelles conditions avec eux ? Tu perçois les cotisations directement ou c'est le club qui organise le tout ?

[stero]

N'ayant rien signé tu es désormais en CDI obligatoire (enfin ils sont obligé) normalement de te faire signer un contrat en CDI à 35 heures.

C'est une des lois que je me souviens dans mon ancien boulot.

Justifier une présence et autant heures en 3 ans, c'est pas très dur, renseigne toi.

[jusTennis]

Il y a 1 heure, denebola a dit :

Tu travailles dans quelles conditions avec eux ? Tu perçois les cotisations directement ou c'est le club qui organise le tout ?

Dans quelles conditions?

je perçois directement les règlements de mes cour

il y a une heure, stero a dit :

N'ayant rien signé tu es désormais en CDI obligatoire (enfin ils sont obligé) normalement de te faire signer un contrat en CDI à 35 heures.

C'est une des lois que je me souviens dans mon ancien boulot.

Justifier une présence et autant heures en 3 ans, c'est pas très dur, renseigne toi.

Je ne suis que depuis septembre dans le club. Je fais 9h par semaine dans ce club. 

Je ne connais pas cette loi sur le cdi obligatoire. On est telles dans un système particuliers au tennis ....  

[denebola]

il y a 2 minutes, jusTennis a dit :

Dans quelles conditions?

je perçois directement les règlements de mes cour

Donc rien ne transite par le club, ce sont les adhérents qui te payent directement ?

 

[jusTennis]

Oui

[denebola]

Il y a 8 heures, jusTennis a dit :

Oui

Alors dans ce cas là, si le lien de subordination entre le club est toi n'est pas établi et qu'il n'y a en fait qu'une mise à disposition des terrains, ça va être compliqué à mon sens de faire requalifier en contrat de travail puisque tu développes ta propre clientèle. La seule chose serait de pouvoir prouver que le club en adoptant cette solution avait pour but de se soustraire au paiement des charges sociales.

Pour le contrat de coopération libérale en lui même, généralement ils sont réalisés sur une base annuelle renouvelable en fin de saison pour la saison suivante. Pour que le club soit fautif, il faudrait prouver que l'absence de contrat t'a été préjudiciable.

[fredoduc]

Logiquement tu n es donc pas employé par le club

[jusTennis]

Mais je n’ai jamais dit que j’étais employé du club ! Attention . 

Je cherchais juste à savoir si par rapport au fait qu’il ne m’ai pas fait signer de contrat de coopération libérale, il y a avait un moyen de « défense »

[Gerald34]

et tu peux pas demander à rencontrer les membres du bureau en demandant une clarification de ton contrat? 

 

[jusTennis]

« on te tiendra au courant .... » c’est la réponse que j’ai eu .

vu que je n’ai pas de signer de contrat et leurs est il obligé de m’envoyer comme ça doit l’être avec un contrat une lettre m’indiquant qu’il ne me reconduise pas l’an prochain  avec accusé de réception 3 mois avant la fin ?

[Gerald34]

le problème majeur c'est que tu n'as pas signé de contrat avec le club donc théoriquement rien ne vous lie.

En pratique si tu as déjà commencé ton travail de moniteur, ils auraient dû te faire signer un contrat (CDI, CDD, coopération...) et c'est leur responsabilité d’être conforme au droit du travail.

tu as des écrits, des échanges de mails, des SMS avec eux de l'an dernier quand ils t'ont sollicité?

[jusTennis]

J’ai des mails de l’ancien président ( qui a démissionner en février ) me demandant de fournir la liste des enfants que j’avais en école de tennis par exemple . Sur la fft je suis bien indiqué comme le DE du club. Ils ont indiqué à plusieurs endroits que j’etais le nouveau DE du club etc.... 

J’ai même un article avec ma photos dans le midi libre pour annoncer que j’étais le nouveau moniteur 

[Gerald34]

tu as de bons rapports avec les membres du bureau?

Si oui, essaye de dialoguer (calmement) pour finaliser/officialiser ton contrat si tu souhaite continuer dans ce club.

Si non, tu as des éléments pour les mettre en défauts, par contre le monde du tennis étant petit faudrait pas te cramer pour le futur...localement j'imagine que tout le monde se connait de près ou de loin dans ce petit monde...

perso je te conseille le dialogue pour comprendre ce qu'ils veulent faire (pourquoi ils ont fait venir un autre moniteur).

[jusTennis]

Clairement ils font venir un autre prof car copinage tout simplement 

[denebola]

il y a une heure, jusTennis a dit :

J’ai des mails de l’ancien président ( qui a démissionner en février ) me demandant de fournir la liste des enfants que j’avais en école de tennis par exemple

Comment ça fonctionne les licences pour ces enfants là du coup ? Ils payent juste la licence au club et te payent la partie enseignement ?

[jusTennis]

Oui tout est séparer je pense qu’il n’y a rien à cherché de se côté là ( lien de subordination)

[jusTennis]

Bonjour 

suite de mon périple.
Le club a bien décider de me remplacer. 

La présidente me la juste dit comme ça ( n'étant pas sensé recevoir une lettre recommandé pour ce genre de chose minimum 3 mois avant la fin ?)

De plus elle me récupère les clés du club et des terrains aujourd'hui. Je n'ai donc plus accès aux terrains ( il me reste pourtant quelques cours à donné et je lui ai précisé. ) alors que j'ai été engagé pour toute la saison, je ne peux donc plus donner de cours durant les vacances .

 

Un truc a faire parce que la c'est limite si elle ne me chasse pas ?

[denebola]

il y a 54 minutes, jusTennis a dit :

Bonjour 

suite de mon périple.
Le club a bien décider de me remplacer. 

La présidente me la juste dit comme ça ( n'étant pas sensé recevoir une lettre recommandé pour ce genre de chose minimum 3 mois avant la fin ?)

De plus elle me récupère les clés du club et des terrains aujourd'hui. Je n'ai donc plus accès aux terrains ( il me reste pourtant quelques cours à donné et je lui ai précisé. ) alors que j'ai été engagé pour toute la saison, je ne peux donc plus donner de cours durant les vacances .

 

Un truc a faire parce que la c'est limite si elle ne me chasse pas ?

S'il y a un contrat signé avec le club, ils doivent dénoncer le contrat par courrier recommandé dans les délais imposés par le contrat. 

Le fait qu'elle t'emmène également de terminer tes engagements est effectivement limite car c'est aller à l'encontre du contrat conclu entre le club et toi...

[jusTennis]

il y a 28 minutes, denebola a dit :

S'il y a un contrat signé avec le club, ils doivent dénoncer le contrat par courrier recommandé dans les délais imposés par le contrat. 

Le fait qu'elle t'emmène également de terminer tes engagements est effectivement limite car c'est aller à l'encontre du contrat conclu entre le club et toi...

Comme je l’ai dit le club n’a jamais voulu me signer un contrat 

et je viens de découvrir que le futur moniteur avait mis des affiches pour des stages cet été alors que j’en propose moi même 

[denebola]

Le soucis c'est que s'il n'y a rien d'écrit, difficile de faire valoir tes droits... en gros c'est ta parole contre celle de ta présidente. Idem pour l'utilisation des terrains pour les stages... 

[stero]

Oui sans contrat ces balot....

[STICKMAGASSI]

slt, je te conseille d'aller a la direction du travail et demander a parler à un spécialiste (ou plusieurs) >>> pas par téléphone dans un premier temps voir ce que tu reproches et ce que tu veux/aurai voulu

je te conseille également d'avoir le + de preuves PAPIERS (fait des screenshots de ton affilation sur le site de la fft a ton club en tant que DE) ect et explique ton cas

je ne suis pas spécialiste mais dans l'hypothèse ou tu te lancerai dans une poursuite judiciaire, cela metonnerai fortemment que tu y gagnes grand chose vu que ton "contrat" n'est que de 9h par semaine, j'imagine payé au lance pierre, et j'imagine encore que certaines semaines ds lannée ... ça va pas chercher loin comme un 35h toute lannée par exemple

après effectivement comme dit + haut ça peut etre préjudiciable pour toi de te mettre en guerre avec ton club si tu habites ds des patelins reculés ou les présidents discutent + sur le marché du village qu'en réunion officielle ...

je te conseillerai de trouver un autre club avec ce coup ci un contrat qui t'arranges TOI et signé avant le démarrage de l'activité / si ça avait été moi, je n'aurai pas accepté de travailler en libéral pour 9h semaine et en + sans contrat, le club ne prend aucun risque et tu y gagne rien, autant distribuer des prospectus ds les boites aux lettres pr le meme prix