etorria Posté(e) le 21 janvier 2015 Signaler Posté(e) le 21 janvier 2015 Bonjour et bonne année ! Notre BE1 qui est salarié du club exerce du libéral notamment tout l'été. Jusqu'à maintenant les courts qu'il réservait pour ses cours lui étaient prêtés gracieusement. Est-il dans notre droit de lui facturer la locations des courts dès l'été prochain ? Je vous remercie Pat Citer
denebola Posté(e) le 21 janvier 2015 Signaler Posté(e) le 21 janvier 2015 Le droit oui puisque les courts appartiennent au club ou sont gérés par lui. Par contre c'est sur le coté relationnel que ça risque d'être plus compliqué... Il intervient sur des gens du club ou extérieurs ? Citer
bricou51 Posté(e) le 21 janvier 2015 Signaler Posté(e) le 21 janvier 2015 c'est comme ça que ça se passe dans notre club. le BE paie une contribution au club pour utiliser les courts. 1 ou 2€ par heure je crois. Citer
STEPHW Posté(e) le 21 janvier 2015 Signaler Posté(e) le 21 janvier 2015 le plus marrant serait qu'il fasse aussi ses cours en libéral avec les balles du club... Citer
bricou51 Posté(e) le 21 janvier 2015 Signaler Posté(e) le 21 janvier 2015 c'est ce qui se passe chez nous Citer
etorria Posté(e) le 21 janvier 2015 Auteur Signaler Posté(e) le 21 janvier 2015 le plus marrant serait qu'il fasse aussi ses cours en libéral avec les balles du club... Oui en effet il utilise les courts et les balles du club gratuitement ! Citer
etorria Posté(e) le 21 janvier 2015 Auteur Signaler Posté(e) le 21 janvier 2015 Le droit oui puisque les courts appartiennent au club ou sont gérés par lui. Par contre c'est sur le coté relationnel que ça risque d'être plus compliqué... Il intervient sur des gens du club ou extérieurs ? Oui il intervient dans le cadre de son travail, l'enseignement à l'école de tennis et il joue en équipes Citer
denebola Posté(e) le 21 janvier 2015 Signaler Posté(e) le 21 janvier 2015 Oui il intervient dans le cadre de son travail, l'enseignement à l'école de tennis et il joue en équipes Il n'est pas salarié directement par le club pour l'école de tennis ? Il est à 100% libéral ou il est salarié sur l'école de tennis et fonctionne en libéral seulement pour des stages durant les vacances ? Citer
etorria Posté(e) le 22 janvier 2015 Auteur Signaler Posté(e) le 22 janvier 2015 Il n'est pas salarié directement par le club pour l'école de tennis ? Il est à 100% libéral ou il est salarié sur l'école de tennis et fonctionne en libéral seulement pour des stages durant les vacances ? Il est salarié du club (22 heures/semaine). En dehors, il fonctionne en libéral. Citer
denebola Posté(e) le 22 janvier 2015 Signaler Posté(e) le 22 janvier 2015 D'accord. Sur le principe effectivement, le club peut demander une participation à l'occupation des terrains durant son activité libérale, ou tout du moins qu'il achète ses propres balles pour organiser ses courts individuels et stages. Après, il y a la question du pourquoi le club décide tout d'un coup de demander une contribution : soucis financier, changement de bureau, problème de relation avec l'enseignant ? Citer
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