Bonjour,
Je suis nouveau sur ce forum... ou j'espère trouver réponses à mes questions!
Je suis d'accord avec plein de choses dites précédemment : la question de la responsabilité, de la recherche de sécurité, les bons initiateurs et mauvais DE et inversement, etc.
Quelque chose quand même que je ne comprends pas, et qui ne colle pa avec cette idée : "un AMT est un professionnel, contrairement à un initiateur, il peut donc être rémunéré... c'est aussi une question de sécurité vis-à-vis des enfants".
Or un initiateur a le droit d'enseigner, dans les mêmes conditions qu'un AMT, ce qui veut dire qu'on reconnait ses compétences (j'espère!) y compris en matière de sécurité. En revanche, il est pas assez compétent pour être payé...? Alors que les formations AMT ou initiateur sont très proches...
Bref, y a rien de très clair ni cohérent dans tout ça. Et au final, je ne comprends pas qu'un initiateur, reconnu pour ses compétences, ne puisse pas être rémunéré dans la mesure ou c'est réglo au niveau de l'URSSAF notamment.
Ce qui m'amène concrètement à mon cas (je suis initiateur 2ème degré depuis mes 20 ans, a donné de nombreuses heures en club ou à l'UCPA) : je travaille dans une entreprise qui souhaite me proposer de donner des cours aux collègues, dans le cadre des activités du comité d'entreprise (association). Je lui ai dit "pourquoi pas, j'ai les compétences, mais dans les textes, je n'ai pas le droit d'être rémunéré". Le président de l'assoc me réponds "peu importe, tant que tu as un diplôme justifiant tes compétences, tu seras payé sur facture (autoentrepreneur)". Il pourrait y avoir une vingtaine de collègues répartis en 4 groupes, soit 4 heures par semaine, 2 le midi et 2 en fin de journée.
Les questions :
- qu'est ce que le CE risque ou qu'est ce que JE risque, pénalement notamment (il y aurait déclaration d'activité auprès de l'URSSAF), par exmple s'il y a un problème,
- qu'est ce qui empêche une association, dont les adhérents sont couverts par une "licence", de rémunérer quelqu'un pour un service fourni, quelque soit son diplôme, à partir du moment ou il n'y a pas tromperie sur les compétences?
Je me suis déjà renseigné un peu auprès du conseiller technique de la ligue... En gros il en ressort que : "a priori on ne risque rien, si ya bien déclaration à l'URSSAF. Pas de contrôle jeunesse et sport puisque les enfants ne sont pas concernés. Peu de risque de voir un DE venir se plaindre pour 3 ou 4 heures à donner en journée en pleine zone d'activités. Mais il vaudrait mieux quand même que je demande l'équivalence AMT..." Pourquoi?? Vu que ça ne me permettrait de toute façon que d'enseigner aux enfants, et sous couverture d'un DE...
J'ai été aussi mono UCPA, il y a 10 ans environ. Or je n'étais pas DE non plus, et je n'étais pas le seul dans ce cas. Comment une structure comme l'UCPA pourrait elle contourner la loi??
Voilà... c'était un peu long comme entrée en matière, je serais plus bref les prochaines fois !!
Merci pour vos réactions à venir!