ptitjule Signaler ce message Posté(e) February 26, 2010 Bonjour, Est il obligatoire pour un club d'afficher les copies des brevets des BE et ou DE du Club? Si oui, quels sont les textes régissant cette pratique. Merci d'avance Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
denebola Signaler ce message Posté(e) February 26, 2010 Oui, c'est obligatoire. Au niveau des textes, il faut chercher dans la partie parlant de l'exploitation des installations sportives par une structure privée. Je vais essayer de rechercher. Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
denebola Signaler ce message Posté(e) February 28, 2010 Trouvé !! Voir ici, diapo 11 : lien Partager ce message Lien à poster Partager sur d’autres sites
