Vazabu

Bonjour à toutes et tous, Je suis le nouveau président d'un club d'une centaine d'adhérents. Nous avons depuis quelques années en DE auto-entrepreneur qui travaille dans 3 clubs. Ma question est la suivante : il me propose d'établir des factures pour les cours collectifs qu'il exerce chez nous et de faire apparaître dessus une ligne de location des cours. Est-ce qu'avec ce dispositif nous sommes dans le cadre légal ? Deuxième question : nous avons depuis cette année un AMT, car notre DE ne peux plus venir 3 jours chez nous comme les années précédentes (il faisait entre 10 et 11h suivant les années). De quelle manière pouvons nous le rémunérer pour ses 6h de cours hebdomadaires ? Merci d'avance à tous

je vais étudier ça , merci denebola

euh c'est du chinois pour moi, si une âme charitable veut bien m'expliquer !

pour un adulte : 100€ d’adhésion + 160€ pour 1h30 de cours par semaine pour un enfant : 70€ d’adhésion + 70€ pour 1h ou 120€ pour 1h30 de cours par semaine et avec ça nos "élèves" (adultes + enfants) n'auto-financent pas les cours (il faudrait que tous nos créneau soit occupés par 8 élèves)

quand je dit nous, c'est le prof et moi. c'est d'ailleurs lui qui a eu l'idée, pour être un peu plus dans la loi. lui aussi est bien conscient de l'illégalité de la situation, mais comme je le disais c'est comme ça partout (mais je reconnais que ce n'est pas une raison pour suivre le troupeau, d'où ma question ici) ça m’intéresse de savoir comment tu fait vinzf pour salarier tes 2 prof

Non justement c'est compliqué, nous n'avons pas les moyens de le faire. Ou alors il faudrait qu'on augmente considérablement les cotisations. Et dans la région il n'y a qu'un club qui emploi un prof, mais ce n'est pas la même dimension de club. Par exemple ils touchent plus de 45000€ de subvention municipale, nous nous n'avons "que" 900€.

nous n'avons pas fait d'attestation sur l'honneur et justement pour se protéger de la requalification nous avons ajouté sur les factures du DE un ligne "location" qui inclus le court et le matériel. cette location est de 1€, et nous avons décidé d'augmenter d'autant le taux horaire du prof pour que l'opération soit blanche. pour ce qui est des tarifs c'est un commun accord et l'organisation c'est lui qui gère, sous nos propositions. une question me vient maintenant : qui peut nous dénoncer pour dissimulation de subordination ? le prof ? un prof d'un autre club ? une instance ? pour l'AMT si j'ai bien compris, je ne peut pas lui donner plus que des indemnités kilométriques, donc pas de défraient pour "l'usure de son matériel" ?

Merci Stickmagassi, Le DE auto-entrepreneur exerce de la même manière dans les autres clubs qu'avec nous. Il était en convention et cette année a voulu changer en passant à un système devis-commande-facture car c'est comme ça que la communauté de Communes le paye pour ces heures de TAP qu'il fait pour une école. Donc il se disait que si l'administration utilisait ce système c'est que c'est légal. Mais j'ai bien vu que notre système, que ce soit l'un ou l'autre, n'était pas top... Mais tous les clubs de ma région fonctionnent comme ça.